Mentions légales
Version du 14 novembre 2026
Éditeur
Le site et l’application Coproviae sont édités par Rémy Sparicio-Marcian, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial « Sparic ».
- SIREN : [SIREN]
- Adresse : [ADRESSE COMPLÈTE]
- Contact : [EMAIL DE CONTACT COPROVIAE]
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base de TVA).
Directeur de la publication : Rémy Sparicio-Marcian.
Hébergement
Le site et l’application Coproviae sont hébergés par Vercel Inc. (informations légales : vercel.com/legal), y compris les fichiers déposés par les utilisateurs (Vercel Blob). Les bases de données sont hébergées par Neon Inc. (PostgreSQL), dans l’Union européenne (informations légales : neon.tech/legal).
Propriété intellectuelle
Coproviae est un nom de produit de l’éditeur. Le site, l’application, leur code et leurs contenus sont la propriété de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Données personnelles
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